Bonjour et bienvenue dans Le Dico ! Aujourd’hui, on vous propose un épisode sur le charlatanisme.
Faut-il être rassuré par la blouse blanche d’un soi-disant médecin ? Sous l’apparence se cache parfois un véritable charlatan. Mais c’est quoi un charlatan ?
Le charlatanisme, ce n’est pas un problème qui date d’aujourd’hui. Depuis l’Antiquité, les escrocs promettant monts et merveilles à des malades en souffrance gangrènent la société et impactent la santé publique en faisant n’importe quoi. Mais pour définir ce fameux n’importe quoi, il faut avoir établi une norme. Et celle-ci manque cruellement pendant des siècles. Dans les premiers empires, la médecine et la chirurgie sont éminemment expérimentales et empiriques. On utilise des plantes, des minéraux et des opérations avec plus ou moins de succès, et on garde ce qui marche à peu près. Mais aucune autorité ne se dégage jamais vraiment pour déterminer ce qui est la bonne ou la mauvaise médecine. On peut citer les papyrus d’Edwin Smith et d’Ebers, ou plus récemment les Corpi Hippocratiques et Galéniques qui ont été des références pendant des siècles en Occident. Pour autant, on ne peut pas dire que les médecins qui ne suivaient pas ces préceptes étaient tous des charlatans… ni inversement, d’ailleurs.
Rien n’était réglementé, et il n’y a guère que le Code d’Hammurabi qui punissait les médecins babyloniens ayant blessé ou tué leur patient. Mais ici, ce n’est pas la méthode qui est attaquée : simplement le résultat. Difficile alors de parler de charlatanisme.
En fait, le terme apparaîtra bien plus tard, à la Renaissance, où les Universités de Padoue et Bologne notamment vont proposer une actualisation des connaissances en physiologie et en anatomie, permettant des progrès impressionnants en chirurgie. Dès lors, on distingue les médecins et chirurgiens ayant étudié dans des Universités et soignant les nobles, des charlatans vendant les remèdes galéniques sur les places du marché.
Et sur le plan juridique ? Le charlatanisme n’est pas spécifiquement défini, mais il est présent depuis la fin du XIXe siècle, uniquement pour les médecins. Ainsi, les non médecins ne peuvent faire de charlatanisme. Ils peuvent au plus faire de l’exercice illégal de la médecine, ou d’une profession réglementée.
L’idée est encore la même aujourd’hui : le charlatanisme se retrouve uniquement dans la partie réglementaire du Code de la santé publique, dans les différentes parties liées à la déontologie des médecins, des pharmaciens, des masseurs kinésithérapeutes et des infirmiers.
La formulation est très similaire. Pour les médecins, les infirmiers et les masseurs, “Toute pratique de charlatanisme est interdite” (R4127-39, R4321-87 et R4312-10 CSP). Pour les pharmaciens, “Il doit contribuer à la lutte contre le charlatanisme, notamment en s’abstenant de fabriquer, distribuer ou vendre tous objets ou produits ayant ce caractère” (R4235-10 CSP).
Sauf que, comme je viens de le dire, ces interdictions ne donnent pas spécifiquement de définitions de ce qui constitue le charlatanisme.
En droit, ce sont les différents ordres qui vont être amenés à prononcer les sanctions. Et leur appréciation est souveraine, elle ne peut être remise en cause : le Conseil d’État refuse de se substituer aux ordres et de juger lui-même si une pratique relève ou non du charlatanisme. Par contre, il accepte de vérifier comment les ordres arrivent à leur conclusion, exigeant par exemple que l’on regarde le consensus médical mondial, et pas simplement sur l’état de l’art en France (CE, 4ème et 6ème sous-sections réunies, 19-10-2001, n° 210590 ). Dans ce cas précis, clairement les traitements n’avaient pas fait leur preuve, mais ce que le CE reproche au Conseil de l’ordre, c’est de ne pas avoir recherché si des preuves d’efficacité existaient en dehors de la France.
Pour quelques autres exemples :
“Relève du charlatanisme le médecin qui recourt de façon répétée à des pratiques médicales de caractère ésotérique ne correspondant à aucune donnée acquise de la science, not. sur une de ses patientes atteinte d’un cancer métastasé, qui décèdera quelques mois plus tard. (CE 26 nov. 2007, no 292251).
“Fait preuve de charlatanisme le pharmacien qui met en vente des préparations dites « Élixirs floraux du Dr. Bach », « Fleurs de Bach » ou « Composés floraux » certes autorisées en qualité de compléments alimentaires, mais accompagnées de publications leur attribuant des indications et vertus fantaisistes” (CE 21 nov. 2016, no 386249). Le problème, ici, ce n’est pas la mise en vente des produits, mais bien l’ajout spécifique des vertus de ces préparations.
La technique psychothérapeutique dite de «libération des émotions» n’est pas reconnue en l’état des données actuelles de la science, et ne relève pas de l’exercice de la masso-kinésithérapie, peu important que le patient s’y soit activement soumis et que la praticienne y ait été formée. ● CDNONMK 20 sept. 2011, no 034-2010
Pourquoi n’y a-t-il que peu de poursuites ? Les différents ordres sont très réticents à engager des poursuites disciplinaires, et le Conseil d’Etat leur laisse une marge relativement large en refusant de de se substituer à leur évaluation de ce qui relève ou non du charlatanisme. Et c’est logique : ce n’est pas au Conseil de trancher de la validité scientifique d’une pratique, d’autant qu’elle peut évoluer. C’est le rôle des ordres, et ils font preuve de beaucoup de complaisance envers les leurs.
Ca pose d’ailleurs des questions par rapport à certaines pratiques de soin non conventionnelles mais pourtant autorisées et réservées aux médecins. L’homéopathie, c’est littéralement un traitement inefficace au-delà du placébo, mais ce n’est pas considéré comme du charlatanisme à cause de son acceptation globale. Et le médecin qui dénonce les pratiques de ses confrères se risque à être poursuivi par l’ordre pour défaut de confraternité.
Le charlatanisme doit aussi se lire aujourd’hui en parallèle de l’article 223-1-2 du Code pénal. Cet article punit l’incitation à l’abandon de soin ou l’incitation à suivre des traitements et des pratiques manifestement inefficaces en l’état des connaissances médicales, et qui font courir un risque immédiat pour la santé. Il s’agit d’une forme de sanction du charlatanisme, au sens large, mais qui ne vise plus uniquement le médecin.
Alors au final, comment faire pour repérer un charlatan ?
Et bien c’est difficile. On peut se fier au titre et vérifier les diplômes, mais ce n’est pas suffisant. En effet, un médecin ou une sage-femme diplômée peut parfaitement être un charlatan, et l’absence de sanction juridique ou ordinale n’est pas suffisante pour blanchir un professionnel de santé non plus. Il faut alors comparer les dires de ce dernier au consensus scientifique actuel, mais ça nécessite qu’il existe un consensus et qu’il soit compréhensible du commun des mortels. Et pour la définition du consensus, vous pouvez cliquer juste ici.
